Document de travail — informations administratives à compléter et modèle juridique à faire valider avant ouverture au public. Dernière mise à jour : 30 octobre 2026.
Éditeur du site
SAUDEABRAND Studio, entrepreneur individuel — EI, sous le nom commercial SAUDEABRAND Studio. Régime : micro-entreprise.
SIREN / SIRET : 10321997800014
Code APE/NAF : 7410Z
E-mail : saudea-brand-studio@outlook.com
Téléphone : 06 05 49 99 15
TVA
SAUDEABRAND Studio est une micro-entreprise bénéficiant du régime de la franchise en base de TVA. À ce titre, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Objet du site
Le site présente les prestations de création graphique et de rédaction du studio. Une prise de contact ne constitue pas une commande.
Propriété intellectuelle
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